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Brevet européen · EP1908437 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1908437
Numéro de demande
EP08001226
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2001
Publié
9 avr. 2008
Délivré
10 avr. 2013
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/06 (2013.01)
A61F 2/90 (2013.01)
Priorité
US 516753 01.03.2000
US 202723 P 08.05.2000
Divisionnaire de
EP02019617
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 18 juin 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 18.06.2013

  3. 10 avr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2013

Parties

Inventeur

Pinchasik, Gregory

Herzelia 46424, IL

Richter, Jacob

Ramat Hasharon 47226, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.