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Brevet européen · EP1908514 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1908514
Numéro de demande
EP07015620
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 août 2007
Publié
9 avr. 2008
Délivré
13 avr. 2011
Radié
31 août 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 19/00 (2006.01)
B01F 13/00 (2006.01)
B01F 5/06 (2006.01)
B01F 13/10 (2006.01)
Priorité
JP 2006274578 06.10.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2013

  2. 20 mai 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 20.05.2011

  3. 13 avr. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.04.2011

Parties

Inventeur

Miyamoto, Tetsuo

Chiyoda-ku Tokyo 100-8220, JP

Kato, Hajime

Chiyoda-ku Tokyo 100-8220, JP

Togashi, Shigenori

Chiyoda-ku Tokyo 100-8220, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.