Bremssystem mit einer hydraulischen Bremsanlage
Brevet européen · EP1908659 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1908659
- Numéro de demande
- EP07016149
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 août 2007
- Publié
- 9 avr. 2008
- Délivré
- 17 juin 2020
- Radié
- 31 août 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60T 11/22 (2006.01)B60T 11/30 (2006.01)B62L 3/02 (2006.01)B60T 17/22 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006040328 29.08.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
- 17 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
Parties
Inventeur
Beier, Jürgen
89081 Ulm, DE
Ruckh, Stefan
72587 Römerstein/Zainingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.