Kapsel mit reduziertem Nachtropfen

Brevet européen · EP1908706 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1908706
Numéro de demande
EP08100488
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 2006
Publié
9 avr. 2008
Délivré
23 déc. 2009
Radié
6 juin 2026
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B65D 85/804 (2006.01)
Divisionnaire de
EP06011671
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 juin 2026

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    06.06.2026
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 06.06.2026

  2. 1 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 2 juil. 2019

    Fusionné

    Titulaire
    Nestec S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey → Société des Produits Nestlé S.A., Entre-deux-Villes, 1800 Vevey

    Publié dans Swissreg le 02.07.2019

  7. 23 déc. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.12.2009

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

Entre-deux-Villes, 1800 Vevey

Inventeur

Doleac, Frédéric

25370 Jougne, FR

Denisart, Jean-Paul

1093 La Conversion

Denisart, Jean-Luc

1096 Cully

Mandralis, Zenon Ioannis

1071 Chexbres

Benelmouffok, Abdelmalek

1260 Nyon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.