Bodenablauf, insbesondere in Form einer Duschrinne
Brevet européen · EP1908887 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1908887
- Numéro de demande
- EP07115374
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 2007
- Publié
- 9 avr. 2008
- Délivré
- 9 déc. 2009
- Fin de la protection au plus tard
- 30 août 2027
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- E03F 5/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 202006014959 U 27.09.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 9 mars 2018
Transféré
- Titulaire
- VIEGA GmbH & Co. KG, Ennester Weg 9, 57439 Attendorn, Allemagne → Viega Technology GmbH & Co. KG, Viega Platz 1, 57439 Attendorn, Allemagne
Publié dans Swissreg le 09.03.2018
- 14 janv. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 14.01.2010
- 9 déc. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.12.2009
Parties
Inventeur
58095 Hagen, DE
64293 Darmstadt, DE
64293 Darmstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.