Dämm-Manschette
Brevet européen · EP1909012 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1909012
- Numéro de demande
- EP07018505
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 sept. 2007
- Publié
- 9 avr. 2008
- Délivré
- 20 avr. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 19 sept. 2027
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- F16L 5/04 (2006.01)F16L 59/02 (2006.01)F16L 59/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 202006015100 U 02.10.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 9 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 20 mai 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Intellectual Property Services GmbH, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld → IPS Irsch AG, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld
- Renonciation à la mention comme inventeur
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
Publié dans Swissreg le 20.05.2021
- 1 mai 2020
Adresse modifiée
- Titulaire
- Kolektor Missel Insulations GmbH, Max-Planck-Straße 23, 70736 Fellbach, Allemagne → Kolektor Insulation GmbH, Max-Planck-Straße 23, 70736 Fellbach, Allemagne
- Renonciation à la mention comme inventeur
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
Publié dans Swissreg le 01.05.2020
- 29 avr. 2016
Mandataire inscrit
- Renonciation à la mention comme inventeur
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
- Mandataire
- Intellectual Property Services GmbH, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 29.04.2016
1 entrée antérieure
- 20 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.04.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.