Geschosszünder

Brevet européen · EP1909059 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1909059
Numéro de demande
EP07018763
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 2007
Publié
9 avr. 2008
Délivré
26 janv. 2011
Fin de la protection au plus tard
24 sept. 2027
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
F42C 15/31 (2006.01)
//F42C 15/188 (2006.01)
Priorité
DE 102006046811 02.10.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 26 janv. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.01.2011

Parties

Titulaire

JUNGHANS Microtec GmbH

Unterbergenweg 10, 78655 Dunningen-Seedorf, DE

Inventeur

Kienzler, Frank

78048 Villingen-Schwenningen, DE

Schillinger, Wolfgang

77761 Schiltach, DE

Zehnder, Wolfgang

78713 Schramberg, DE

Hennig, Reiner

78087 Mönchweiler, DE

Laufer, Esther

78078 Niedereschach, DE

Paulini, Siegfried

66571 Eppelborn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.