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Brevet européen · EP1909293 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1909293
- Numéro de demande
- EP06784057
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juil. 2006
- Publié
- 9 avr. 2008
- Délivré
- 5 sept. 2012
- Radié
- 4 juil. 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G21C 3/352 (2006.01)
- Priorité
- RU 2005121472 08.07.2005
- Demande PCT
- PCT/RU2006/000350 04.07.2006
- Publication PCT
- WO2007/008114 18.01.2007
- Langue du dépôt
- russe
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 juil. 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.07.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 04.07.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 9 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.10.2023
- 3 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 03.08.2022
- 5 sept. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.09.2012
Parties
Titulaire
Inventeur
Novosibirsk, 630075, RU
Moscow, 107140, RU
Novosibirsk, 630129, RU
Kaluzhskaya obl., Obninsk, 249039, RU
Novosibirsk, 630110, RU
Novosibirsk, 630017, RU
Novosibirsk, 630017, RU
Novosibirsk, 630017, RU
Nizhny Novgorod, 603129, RU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.