KUNSTSTOFFBEHÄLTER
Brevet européen · EP1909557 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1909557
- Numéro de demande
- EP06762967
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 août 2006
- Publié
- 16 avr. 2008
- Délivré
- 17 déc. 2008
- Radié
- 31 août 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01G 9/02 (2006.01)B65D 1/46 (2006.01)
- Priorité
- DE 202005012314 U 05.08.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/007695 03.08.2006
- Publication PCT
- WO2007/017183 15.02.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.03.2014
- 30 déc. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.12.2008
- 17 déc. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.12.2008
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
SCHMIDT, Guido
49413 Dinklage, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.