IMPLANT INTERVERTEBRAL A DOUBLE FORME

Brevet européen · EP1909667 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1909667
Numéro de demande
EP06794515
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 août 2006
Publié
16 avr. 2008
Délivré
13 nov. 2013
Radié
31 août 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
Priorité
FR 0508321 04.08.2005
Demande PCT
PCT/FR2006/050774 01.08.2006
Publication PCT
WO2007/015028 08.02.2007
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

  2. 13 nov. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.11.2013

Parties

Titulaire

SCIENT'X

Bâtiment Calypso, 18 Parc Ariane, 78284 Guyancourt, FR

Inventeur

CARLI, Olivier

F-78284 Guyancourt, FR

BERNARD, Pierre

F-33700 Merignac, FR

MAZEL, Christian

F-92100 Boulogne Billancourt, FR

RYAN, David

F-92150 Suresnes, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.