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Brevet européen · EP1909713 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1909713
Numéro de demande
EP06760807
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 2006
Publié
16 avr. 2008
Délivré
27 mars 2013
Radié
31 juil. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 5/01 (2006.01)
Priorité
AT 51005 U 26.07.2005
Demande PCT
PCT/AT2006/000320 26.07.2006
Publication PCT
WO2007/012101 01.02.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2014

  2. 27 mars 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2013

Parties

Inventeur

VUJANIC, Aleksandar

A-1200 Wien, AT

KLIMMER, Uwe

94133 Röhrnbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.