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Brevet européen · EP1909930 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1909930
Numéro de demande
EP06733570
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 2006
Publié
16 avr. 2008
Délivré
30 sept. 2009
Radié
30 avr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 5/00 (2006.01)
A63C 5/04 (2006.01)
Priorité
SI 200500208 18.07.2005
Demande PCT
PCT/SI2006/000013 18.04.2006
Publication PCT
WO2007/011315 25.01.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2013

  2. 3 déc. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro Zink, Birchlistrasse 11, 8173 Riedt-Neerach

    Publié dans Swissreg le 03.12.2009

  3. 30 sept. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.09.2009

Parties

Titulaire

Elan, d.o.o.

Begunje 1, 4275 Begunje na Gorenjskem, SI

Mandataire

Patentanwaltsbüro Zink

Birchlistrasse 11, 8173 Riedt-Neerach

Inventeur

AVGUSTIN, Vinko

4274 Zirovnica, SI

BOZICNIK, Matej

1240 Kamnik, SI

KOZJEK, Marko

4246 Kamna Gorica, SI

SMIT, Franci

4260 Bled, SI

GRILC, Luka

1000 Ljubljana, SI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.