OZONGENERATOR
Brevet européen · EP1910223 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1910223
- Numéro de demande
- EP06721968
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 2006
- Publié
- 16 avr. 2008
- Délivré
- 18 févr. 2009
- Radié
- 22 mai 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C01B 13/11 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/CH2005/000458 03.08.2005
- Demande PCT
- PCT/CH2006/000269 22.05.2006
- Publication PCT
- WO2007/014474 08.02.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 22.05.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 22.05.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 21 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 8 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.06.2023
- 18 févr. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.02.2009
- 18 févr. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.02.2009
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.