SUBSTITUIERTE CYCLOHEXANONE
Brevet européen · EP1910261 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1910261
- Numéro de demande
- EP06780125
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juil. 2006
- Publié
- 16 avr. 2008
- Délivré
- 11 nov. 2009
- Radié
- 18 juil. 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C07C 49/603 (2006.01)C07C 49/517 (2006.01)C07C 49/497 (2006.01)C07C 49/513 (2006.01)C07C 49/623 (2006.01)C07F 7/18 (2006.01)C07C 45/65 (2006.01)C07C 45/66 (2006.01)
- Priorité
- EP 05106582 19.07.2005
- Demande PCT
- PCT/IB2006/052460 18.07.2006
- Publication PCT
- WO2007/010483 25.01.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juil. 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 18.07.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 18.07.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 31 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 31.01.2023
- 28 sept. 2020
Adresse modifiée
- Titulaire
- FIRMENICH SA, P.O. Box 239,, 1, route des Jeunes, 1211 Geneva 8 → Firmenich SA, 7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny
Publié dans Swissreg le 28.09.2020
- 11 nov. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.11.2009
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.