MIKRO-DRUCKLUFTMOTOR
Brevet européen · EP1910645 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1910645
- Numéro de demande
- EP06779886
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juil. 2006
- Publié
- 16 avr. 2008
- Délivré
- 10 sept. 2014
- Radié
- 31 juil. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01C 1/348 (2006.01)F01C 13/02 (2006.01)F01C 20/04 (2006.01)F01C 20/14 (2006.01)F01C 21/08 (2006.01)
- Priorité
- CH 12252005 22.07.2005
- Demande PCT
- PCT/IB2006/002000 21.07.2006
- Publication PCT
- WO2007/010375 25.01.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.02.2016
- 10 sept. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.09.2014
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.