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Brevet européen · EP1910881 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1910881
Numéro de demande
EP06800310
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juil. 2006
Publié
16 avr. 2008
Délivré
2 mai 2012
Radié
31 juil. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 15/14 (2006.01)
G02B 15/173 (2006.01)
Priorité
US 192778 29.07.2005
Demande PCT
PCT/US2006/028797 24.07.2006
Publication PCT
WO2007/016075 08.02.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2014

  2. 2 mai 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.05.2012

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.