ELEKTRISCHER STECKERANSCHLUSS

Brevet européen · EP1911129 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1911129
Numéro de demande
EP05777613
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 2005
Publié
16 avr. 2008
Délivré
18 mars 2009
Radié
31 juil. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/05 (2006.01)
H01R 43/16 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2005/009448 21.07.2005
Publication PCT
WO2007/009487 25.01.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2010

  2. 18 mars 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.03.2009

Parties

Titulaire

FCI

145-147 Rue Yves Le Coz, 78000 Versailles, FR

Inventeur

HERNANDEZ, Stephane

F-92370 Chaville, FR

GUILLET, Pascal

F-28600 Luisant, FR

CORMIER, Francois

F-28210 Senantes, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.