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Brevet européen · EP1911393 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1911393
Numéro de demande
EP06778446
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 2006
Publié
16 avr. 2008
Délivré
26 déc. 2012
Radié
30 juin 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 3/113 (2006.01)
A61B 3/00 (2006.01)
G02B 27/01 (2006.01)
Priorité
ES 200501342 03.06.2005
Demande PCT
PCT/ES2006/000325 02.06.2006
Publication PCT
WO2006/128939 07.12.2006
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2014

  2. 26 déc. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.12.2012

Parties

Titulaire

Hospital Sant Joan de Deu

Paseo Sant Joan de Déu 2, 08950 Esplugues de Llobregat Barcelona, ES

Inventeur

PRAT BARTOMEU, Joan

E-08769 Castellví De Rosanes (Barcelona), ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.