Orthese

Brevet européen · EP1911423 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1911423
Numéro de demande
EP06021378
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2006
Publié
16 avr. 2008
Délivré
19 mai 2010
Radié
31 oct. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 5/01 (2006.01)
A63B 23/035 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2011

  2. 10 juin 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 10.06.2010

  3. 19 mai 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.05.2010

Parties

Titulaire

Universiteit Twente

UNIVERSITEIT TWENTE

Drienerlolaan 5, 7522 NB Enschede, NL

Mandataire

Arnold & Siedsma AG

ARNOLD & SIEDSMA AG

Baarerstrasse 43, 6300 Zug

Inventeur

Stienen, Adrianus Hubertus Arno

7523 GR Enschede, NL

Hekman, Edsko Evert Geert

7534 CH Enschede, NL

Van der Kooij, Herman

3514 AL Utrecht, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.