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Brevet européen · EP1911553 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1911553
- Numéro de demande
- EP06768118
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juil. 2006
- Publié
- 16 avr. 2008
- Délivré
- 2 avr. 2014
- Radié
- 31 juil. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25J 19/06 (2006.01)B23Q 11/00 (2006.01)G05B 23/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2005208922 19.07.2005
- Demande PCT
- PCT/JP2006/313854 12.07.2006
- Publication PCT
- WO2007/010795 25.01.2007
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.02.2015
- 2 avr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.04.2014
Parties
Titulaire
801, Minamifudodo-cho, Horikawahigashiiru, Shiokoji-dori, Shimogyo-ku,, Kyoto-shi, Kyoto 600-8530, JP
Idec Corporation
6-64 Nishimiyahara 2-chome Yodogawa-ku, Osaka-shi Osaka 532-0004, JP
2431-1, Ushiyama-cho Kasugai-shi, Aichi 486-0901, JP
2-7-3 Marunouchi, Chiyoda-ku Tokyo 100-6419, JP
Inventeur
Kyoto-shi, Kyoto 600-8530, JP
Osaka-shi, Osaka 532-0004, JP
Kasugai-shi Aichi 486-0901, JP
Chiyoda-ku, Tokyo 100-6419, JP
Kadoma-shi, Osaka 571-8686, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.