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Brevet européen · EP1911553 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1911553
Numéro de demande
EP06768118
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 2006
Publié
16 avr. 2008
Délivré
2 avr. 2014
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25J 19/06 (2006.01)
B23Q 11/00 (2006.01)
G05B 23/02 (2006.01)
Priorité
JP 2005208922 19.07.2005
Demande PCT
PCT/JP2006/313854 12.07.2006
Publication PCT
WO2007/010795 25.01.2007
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  2. 2 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.04.2014

Parties

Inventeur

IIDA, Tatsuya, c/o Omron Corporation

Kyoto-shi, Kyoto 600-8530, JP

SHUTTO, Manabu, c/o IDEC Corporation

Osaka-shi, Osaka 532-0004, JP

FURUKAWA, Hiroaki, c/o SUNX Limited

Kasugai-shi Aichi 486-0901, JP

KOSHI, Toshiki, c/o YAMATAKE Corporation

Chiyoda-ku, Tokyo 100-6419, JP

TANAKA, Takashi, c/o Matsushita Electric Works, Ltd.

Kadoma-shi, Osaka 571-8686, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.