Aufhängungsbauteilgruppe

Brevet européen · EP1911661 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1911661
Numéro de demande
EP07254026
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2007
Publié
16 avr. 2008
Délivré
15 déc. 2010
Radié
31 oct. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 25/08 (2006.01)
B60G 7/02 (2006.01)
B60G 11/28 (2006.01)
B60G 13/00 (2006.01)
//B60G 9/00 (2006.01)
//B62D 21/02 (2006.01)
Priorité
GB 0619981 10.10.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2012

  2. 15 déc. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.12.2010

Parties

Titulaire

Meritor Heavy Vehicle Systems Limited

Rackery Lane, Llay, Wrexham, Clwyd LL12 0PB, GB

Inventeur

Chan, David John

Flintshire CH5 3LH, GB

Bell, Paul

Wrexham LL12 OEL, GB

Bluff, Christopher

Chehire CH3 9PP, GB

Kaitheri, Shajimon

Chandra Layout Nagarbhavi 500072 Bangalore, IN

Gillespie, Shaun

Wrexham LL13 9QW, GB

MATHIE, Andrew

Wrexham LL13 0JX, GB

Peaker, Martin

Cheshire CH2 1NE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.