Schraubdeckel
Brevet européen · EP1911685 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1911685
- Numéro de demande
- EP06025292
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2006
- Publié
- 16 avr. 2008
- Délivré
- 25 févr. 2009
- Radié
- 31 déc. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 51/18 (2006.01)B65D 47/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 202006015686 U 14.10.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juil. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.07.2011
- 25 févr. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.02.2009
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.