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Brevet européen · EP1912348 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1912348
Numéro de demande
EP06767879
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 2006
Publié
16 avr. 2008
Délivré
14 janv. 2015
Radié
31 juil. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04J 1/02 (2006.01)
H04B 1/40 (2015.01)
H04H 20/02 (2008.01)
H04B 7/155 (2006.01)
Priorité
JP 2005227263 04.08.2005
Demande PCT
PCT/JP2006/313373 05.07.2006
Publication PCT
WO2007/015349 08.02.2007
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

  2. 14 janv. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.01.2015

Parties

Inventeur

MAGARIFUCHI, Masatoshi c/o JAPAN RADIO CO., LTD.,

Tokyo, 181-8510, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.