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Brevet européen · EP1912563 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1912563
Numéro de demande
EP06760917
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 2006
Publié
23 avr. 2008
Délivré
20 avr. 2016
Radié
31 juil. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/053 (2006.01)
Priorité
AU 2005904125 02.08.2005
Demande PCT
PCT/AU2006/001057 27.07.2006
Publication PCT
WO2007/014417 08.02.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

  2. 20 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.04.2016

Parties

Titulaire

Impedimed Limited

Unit 1, 50 Parker Court, Pinkenba, QLD 4008, AU

Inventeur

ESSEX, TIM

Clayfield, Queensland 4011, AU

WARD, Leigh, Cordwin

Kenmore Hills, Queensland 4069, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.