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Brevet européen · EP1912784 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1912784
Numéro de demande
EP06784981
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2006
Publié
23 avr. 2008
Délivré
7 oct. 2009
Radié
30 juin 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 7/02 (2006.01)
Priorité
US 595520 P 12.07.2005
US 164447 22.11.2005
Demande PCT
PCT/US2006/023455 15.06.2006
Publication PCT
WO2007/008339 18.01.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 janv. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.01.2011

  2. 7 oct. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.10.2009

Parties

Titulaire

BASF Catalysts LLC

100 Campus Drive, Florham Park, NJ 07932, US

Inventeur

GRANEY, Daniel

LaGrangeville, NY 12540, US

LEE, Eun, J.

White Plains, NY 10603, US

MILLER, Beth

Pompton Lakes, NJ 07442, US

GIAMMATTEO, Marc

Wappingers Falls, NY 12590, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.