AZOVERBINDUNGEN
Brevet européen · EP1913091 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1913091
- Numéro de demande
- EP06765077
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juil. 2006
- Publié
- 23 avr. 2008
- Délivré
- 22 avr. 2009
- Radié
- 31 juil. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09B 43/16 (2006.01)C09D 11/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0515589 29.07.2005
- Demande PCT
- PCT/GB2006/002749 24.07.2006
- Publication PCT
- WO2007/012828 01.02.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2011
- 22 avr. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.04.2009
Parties
Inventeur
WRIGHT, Gavin
Manchester M9 8ZS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.