FESTHAFTENDE BESCHICHTUNGEN
Brevet européen · EP1913103 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1913103
- Numéro de demande
- EP06778114
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 2006
- Publié
- 23 avr. 2008
- Délivré
- 14 janv. 2009
- Radié
- 31 août 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08L 33/00 (2006.01)C09D 133/24 (2006.01)C08L 35/00 (2006.01)C09D 133/00 (2006.01)
- Priorité
- US 707575 P 12.08.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/064926 02.08.2006
- Publication PCT
- WO2007/020187 22.02.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2011
- 14 janv. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.01.2009
Parties
Inventeur
NAISBY, Andrew, J.
Kennett Square, PA 19348, US
LIST, Julie, A.
Bay City, MI 48708, US
DUNGWORTH, Howard, Roger
West Yorkshire HD6 3EH, GB
PLONKA, John, Mark
West Yorkshire LS19 6JB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.