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Brevet européen · EP1913225 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1913225
- Numéro de demande
- EP06762993
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 août 2006
- Publié
- 23 avr. 2008
- Délivré
- 23 sept. 2009
- Radié
- 31 août 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 9/34 (2006.01)E06B 9/15 (2006.01)
- Priorité
- DE 102005037756 10.08.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/007776 05.08.2006
- Publication PCT
- WO2007/017218 15.02.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2011
- 23 sept. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.09.2009
Parties
Inventeur
MAIER, Wilfried
89189 Neenstetten, DE
PFAUDLER, Volker
89349 Burtenbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.