SPECTROGRAPHE À ONDE CONTRA-PROPAGATIVE
Brevet européen · EP1913350 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1913350
- Numéro de demande
- EP06794294
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 août 2006
- Publié
- 23 avr. 2008
- Délivré
- 20 avr. 2016
- Radié
- 4 août 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G01J 3/02 (2006.01)G01J 3/28 (2006.01)G01J 3/45 (2006.01)G01J 3/453 (2006.01)
- Priorité
- FR 0508429 08.08.2005
- Demande PCT
- PCT/FR2006/001908 04.08.2006
- Publication PCT
- WO2007/017588 15.02.2007
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 août 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.08.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 04.08.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 19 sept. 2022
Rectifié
- Titulaire
- Université Grenoble Alpes, 621 avenue Centrale, 38400 Saint-Martin-d'Hères, France → Université Grenoble Alpes, 621 avenue Centrale, 38400 Saint-Martin-d'Hères, France, CENTRE NATIONAL DE, LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE -CNRS-, 3, rue Michel-Ange, 75794 Paris Cedex 16, France, INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE GRENOBLE, 46, avenue Felix-Viallet, 38031 Grenoble, France, Université de Technologie de Troyes, 12, rue Marie Curie, Boite Postale 2060, 10010 Troyes Cédex, France
Publié dans Swissreg le 19.09.2022
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 17 juin 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 17.06.2022
- 17 juin 2022
Fusionné
- Titulaire
- Université Grenoble Alpes, 621 avenue Centrale, 38400 Saint-Martin-d'Hères, France, INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE GRENOBLE, 46, avenue Felix-Viallet, 38031 Grenoble, France, Université de Technologie de Troyes, 12, rue Marie Curie, Boite Postale 2060, 10010 Troyes Cédex, France, CENTRE NATIONAL DE, LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE -CNRS-, 3, rue Michel-Ange, 75794 Paris Cedex 16, France → Université Grenoble Alpes, 621 avenue Centrale, 38400 Saint-Martin-d'Hères, France
Publié dans Swissreg le 17.06.2022
3 entrées antérieures
- 22 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- UNIVERSITE JOSEPH FOURIER, 621, Avenue Centrale de Saint-Martin-d'Héres,, Campus de Saint Martin d'Hères,, Gières,, BP 53, 38041 Grenoble Cédex 9, France, INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE GRENOBLE, 46, avenue Felix-Viallet, 38031 Grenoble, France, Université de Technologie de Troyes, 12, rue Marie Curie, Boite Postale 2060, 10010 Troyes Cédex, France, CENTRE NATIONAL DE, LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE -CNRS-, 3, rue Michel-Ange, 75794 Paris Cedex 16, France → Université Grenoble Alpes, 621 avenue Centrale, 38400 Saint-Martin-d'Hères, France, INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE GRENOBLE, 46, avenue Felix-Viallet, 38031 Grenoble, France, Université de Technologie de Troyes, 12, rue Marie Curie, Boite Postale 2060, 10010 Troyes Cédex, France, CENTRE NATIONAL DE, LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE -CNRS-, 3, rue Michel-Ange, 75794 Paris Cedex 16, France
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 19 mai 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 19.05.2016
- 20 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.04.2016
Parties
Titulaire
Université Grenoble Alpes
621 avenue Centrale, 38400 Saint-Martin-d'Hères, FR
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE -CNRS-
3, rue Michel-Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR
INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE GRENOBLE
46, avenue Felix-Viallet, 38031 Grenoble, FR
Université de Technologie de Troyes
12, rue Marie Curie Boite Postale 2060, 10010 Troyes Cédex, FR
Inventeur
F-38100 Grenoble, FR
F-38100 Grenoble, FR
F-38700 Corenc, FR
F-10800 Saint Julien Les Villas, FR
F-10000 Troyes, FR
F-38100 Grenoble, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.