DUALRATEN-KRAFTWANDLER

Brevet européen · EP1913352 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1913352
Numéro de demande
EP06789665
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 août 2006
Publié
23 avr. 2008
Délivré
19 juin 2013
Radié
31 août 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01L 1/04 (2006.01)
G01L 1/14 (2006.01)
G01L 5/10 (2006.01)
G01L 5/22 (2006.01)
Priorité
US 707322 P 10.08.2005
US 363405 27.02.2006
Demande PCT
PCT/US2006/031209 09.08.2006
Publication PCT
WO2007/021848 22.02.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2014

  2. 19 juin 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.06.2013

Parties

Titulaire

Custom Sensors & Technologies, Inc.

14501 Princeton Avenue, Moorpark, CA 93021, US

Inventeur

BROWNING, Joel, Seth

Simi Valley, California 93065, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.