ELEKTROOPTISCHES ENTFERNUNGSMESSGERÄT
Brevet européen · EP1913416 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1913416
- Numéro de demande
- EP06762368
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juil. 2006
- Publié
- 23 avr. 2008
- Délivré
- 25 déc. 2019
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01S 7/497 (2006.01)G01S 7/481 (2006.01)
- Priorité
- EP 05107273 08.08.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/006474 03.07.2006
- Publication PCT
- WO2007/017020 15.02.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.02.2022
- 25 janv. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG, Landstrasse 124, 9490 Vaduz, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 25.01.2020
- 25 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.12.2019
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.