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Brevet européen · EP1913651 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1913651
- Numéro de demande
- EP06778181
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 août 2006
- Publié
- 23 avr. 2008
- Délivré
- 19 nov. 2008
- Radié
- 31 août 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 4/68 (2006.01)C25D 5/10 (2006.01)H01M 4/73 (2006.01)
- Priorité
- DE 102005038064 10.08.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/065115 07.08.2006
- Publication PCT
- WO2007/017493 15.02.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2011
- 19 nov. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.11.2008
Parties
Titulaire
Inventeur
KRAMM, Friedrich
63654 Büdingen, DE
NIEPRASCHK, Harald
63654 Büdingen, DE
WARLIMONT, Hans
63579 Freigericht, DE
HOFMANN, Thomas
09600 Niederschöna, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.