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Brevet européen · EP1913712 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1913712
Numéro de demande
EP06813262
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 août 2006
Publié
23 avr. 2008
Délivré
24 mars 2010
Radié
31 août 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04B 10/10 (2006.01)
Priorité
US 194740 02.08.2005
Demande PCT
PCT/US2006/029870 01.08.2006
Publication PCT
WO2007/016537 08.02.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2011

  2. 24 mars 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.03.2010

Parties

Titulaire

ITT Manufacturing Enterprises, Inc.

1105 North Market Street Suite 1217, Wilmington, Delaware 19801, US

Inventeur

FISHER, Donald, Scott

Greene, OH 45068, US

GANGL, Michael

Springboro, OH 45066, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.