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Brevet européen · EP1913792 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1913792
Numéro de demande
EP06755575
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juin 2006
Publié
23 avr. 2008
Délivré
14 août 2013
Radié
30 juin 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 1/24 (2006.01)
Priorité
GB 0512703 22.06.2005
Demande PCT
PCT/GB2006/002267 21.06.2006
Publication PCT
WO2006/136816 28.12.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2015

  2. 14 août 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2013

Parties

Titulaire

GP Acoustics (UK) Limited

Global House, High Street, Crawley, West Sussex RH10 1DL, GB

Inventeur

OCLEE-BROWN, Jack, Anthony

Tonbridge, Kent TN12 6AE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.