DC Stromverteilungssystem
Brevet européen · EP1914162 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1914162
- Numéro de demande
- EP07019611
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 8 oct. 2007
- Publié
- 23 avr. 2008
- Délivré
- 9 juin 2010
- Radié
- 31 oct. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B63H 23/24 (2006.01)H01H 33/59 (2006.01)H02H 3/02 (2006.01)H02H 3/06 (2006.01)H02H 7/26 (2006.01)H02J 4/00 (2006.01)//H02J 1/10 (2006.01)
- Priorité
- GB 0620463 16.10.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mai 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.05.2017
- 13 oct. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cronin Intellectual Property, Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 13.10.2010
- 9 juin 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.06.2010
Parties
Inventeur
Crane, Allan David
Rugby Warwickshire CV21 0GH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.