Verschlusssystem für eine Schließklappe

Brevet européen · EP1914178 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1914178
Numéro de demande
EP07033524
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2007
Publié
23 avr. 2008
Délivré
30 déc. 2009
Radié
31 oct. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 90/66 (2006.01)
//B65D 90/62 (2006.01)
Priorité
DE 102006049286 19.10.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

  2. 30 déc. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.12.2009

Parties

Inventeur

Pritzke, Heinz

01737 Kesselsdorf OT Braunsdorf, DE

Börner, Detlef

01069 Dresden, DE

Köhler, Reginald

01139 Dresden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.