Gleisübergangseinrichtung
Brevet européen · EP1914347 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1914347
- Numéro de demande
- EP08000565
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 août 2005
- Publié
- 23 avr. 2008
- Délivré
- 3 mars 2010
- Radié
- 23 mars 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E01C 9/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102004043240 07.09.2004
- Divisionnaire de
- EP05018064
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2023
- 16 juil. 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 16.07.2014
- 28 janv. 2014
Transféré
- Titulaire
- Gummiwerk Kraiburg Elastik GmbH, Göllstrasse 8, 84529 Tittmoning, Allemagne → KRAIBURG STRAIL GmbH & Co. KG, Göllstrasse 8, 84529 Tittmoning, Allemagne
Publié dans Swissreg le 28.01.2014
- 13 mai 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans Swissreg le 13.05.2010
- 3 mars 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.03.2010
Parties
Inventeur
84508 Burgkirchen, DE
83367 Petting, DE
96317 Kronach, DE
83308 Trostberg, DE
5231 Schalchen, AT
5231 Schalchen, AT
5121 Tarsdorf, AT
5143 Feldkirchen, AT
83329 Waging am See/Tettenhausen, DE
83413 Fridolfing, DE
CH -6246 Altishofen
29413 Brietz, DE
84489 Burghausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.