Abgaskrümmer

Brevet européen · EP1914401 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1914401
Numéro de demande
EP07020249
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 2007
Publié
23 avr. 2008
Délivré
18 janv. 2012
Radié
31 oct. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01N 13/10 (2010.01)
F01N 13/18 (2010.01)
Priorité
DE 202006015883 U 17.10.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2013

  2. 18 janv. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.01.2012

Parties

Titulaire

Friedrich Boysen GmbH & Co. KG

Friedrich-Boysen-Strasse 14-17, 72213 Altensteig, DE

Inventeur

Diez, Rainer

72202 Nagold, DE

Sahan, Ramazan

72285 Pfalzgrafenweiler, DE

Ramusch, Marcus

72213 Altensteig, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.