Charrue de déminage

Brevet européen · EP1914506 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1914506
Numéro de demande
EP07291260
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 2007
Publié
23 avr. 2008
Délivré
23 juin 2010
Fin de la protection au plus tard
15 oct. 2027
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F41H 11/16 (2006.01)
Priorité
FR 0609167 19.10.2006
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 3 juin 2024

    Adresse modifiée

    Titulaire
    NEXTER Systems, 34, boulevard de Valmy, BP 504, 42328 Roanne Cedex, France → KNDS France, 13 Route de la Minière, 78034 Versailles Cedex, France

    Publié dans Swissreg le 03.06.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  6. 9 juil. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 09.07.2010

  7. 23 juin 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.06.2010

Parties

Titulaire

KNDS France

78034 Versailles Cedex, FR

Mandataire

Ing. Marco Zardi c/o M. ZARDI & Co. S.A.

via Pioda 6, 6900 Lugano

Inventeur

Perrin, Gérald

42590 Saint Priest la Roche, FR

Debize, Emmanuel

69840 Julienas, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.