Isolateur de timbre
Brevet européen · EP1914606 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1914606
- Numéro de demande
- EP06122220
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2006
- Publié
- 23 avr. 2008
- Délivré
- 27 juil. 2011
- Radié
- 12 oct. 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G04B 21/08 (2006.01)G04B 21/12 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 oct. 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 12.10.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 12.10.2026
- 7 juil. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 07.07.2026
- 7 juil. 2026
Transféré
- Titulaire
- Christophe Claret Engineering S.A., Route du Soleil-d'Or 2, 2400 Le Locle → Lotus Two AG, c/o PreciTech SA, Rue Jämes-Pellaton 2, 2400 Le Locle
Publié dans Swissreg le 07.07.2026
- 20 mars 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.03.2026
- 9 févr. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 09.02.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 13 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.02.2024
12 entrées antérieures
- 16 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 16.06.2023
- 16 juin 2023
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 16.06.2023
- 25 mai 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2023
- 22 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- Christophe Claret SA, Manoir du Soleil d'Or,, 2 rue du Soleil d'Or, 2400 LE Locle → Christophe Claret SA, Manoir du Soleil-d'Or 2, 2400 Le Locle
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 4 juin 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.06.2019
- 1 déc. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel → Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 01.12.2016
- 9 mars 2013
Transféré
- Titulaire
- Manufacture Claret SA, Manoir du Soleil-d'Or 2, 2400 Le Locle → Christophe Claret Engineering S.A., Route du Soleil-d'Or 2, 2400 Le Locle
Publié dans Swissreg le 09.03.2013
- 7 mars 2013
Adresse modifiée
- Titulaire
- Christophe Claret SA, Manoir du Soleil-d'Or 2, 2400 Le Locle → Manufacture Claret SA, Manoir du Soleil-d'Or 2, 2400 Le Locle
Publié dans Swissreg le 07.03.2013
- 3 janv. 2013
Adresse modifiée
- Mandataire
- GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel → GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 03.01.2013
- 13 sept. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 13.09.2011
- 27 juil. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.07.2011
Parties
Inventeur
25500, Les Fins, FR
Chez-le-Bart 2025
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.