Dispositif de détection de la position rélative de deux éléments à intégration améliorée
Brevet européen · EP1914770 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1914770
- Numéro de demande
- EP07301443
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 oct. 2007
- Publié
- 23 avr. 2008
- Délivré
- 9 août 2017
- Radié
- 31 oct. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 3/16 (2006.01)G08B 13/08 (2006.01)//H01H 3/14 (2006.01)
- Priorité
- FR 0654361 19.10.2006
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.05.2018
- 9 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2017
Parties
Titulaire
BUBENDORFF Société Anonyme
68220 Attenschwiller, FR
Commissariat à l'Energie Atomique
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
25, rue Leblanc Immeuble "Le Ponant D", 75015 Paris, FR
Inventeur
Evreux, Gérard
F-74130, Ayze, FR
Jacquin, Dominique
F-68130, Carspach, FR
Vial, Franck
F-38850, Paladru, FR
Jouanet, Laurent
F-38880, Autrans, FR
Beranger, Marc
F-38410, St. Martin d'Uriage, FR
Blanpain, Roland
F-38380, Entre-deux-Guiers, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.