Hörhilfegerät

Brevet européen · EP1915032 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1915032
Numéro de demande
EP07118274
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 2007
Publié
23 avr. 2008
Délivré
4 janv. 2012
Radié
23 mai 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 25/00 (2006.01)
Priorité
DE 102006049661 18.10.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.05.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.05.2025

  2. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  3. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  4. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  5. 6 janv. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

    Publié dans Swissreg le 06.01.2012

  6. 4 janv. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.01.2012

Parties

Titulaire

Siemens Audiologische Technik GmbH

Gebbertstrasse 125, 91058 Erlangen, DE

Inventeur

Gebert, Anton

91077 Kleinsendelbach, DE

Ratay, Andreas

91074 Herzogenaurach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.