OSTEOSYNTHETISCHE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP1915100 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1915100
- Numéro de demande
- EP05769360
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 août 2005
- Publié
- 30 avr. 2008
- Délivré
- 14 juil. 2010
- Radié
- 15 août 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61B 17/74 (2006.01)A61B 17/78 (2006.01)A61B 17/86 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CH2005/000471 15.08.2005
- Publication PCT
- WO2007/019710 22.02.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 15.08.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 15.08.2025
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 3 août 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 03.08.2010
- 14 juil. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.