WASSERFAHRZEUGANTRIEB
Brevet européen · EP1915288 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1915288
- Numéro de demande
- EP06761262
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 août 2006
- Publié
- 30 avr. 2008
- Délivré
- 27 oct. 2010
- Radié
- 31 août 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B63H 1/14 (2006.01)
- Priorité
- CH 13022005 05.08.2005
- Demande PCT
- PCT/CH2006/000411 04.08.2006
- Publication PCT
- WO2007/016804 15.02.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mars 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.03.2012
- 27 oct. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.10.2010
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.