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Brevet européen · EP1915453 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1915453
Numéro de demande
EP06800413
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 2006
Publié
30 avr. 2008
Délivré
1 déc. 2010
Radié
31 juil. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 15/82 (2006.01)
Priorité
US 702638 P 27.07.2005
Demande PCT
PCT/US2006/029246 26.07.2006
Publication PCT
WO2007/016276 08.02.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2012

  2. 1 déc. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.12.2010

Parties

Titulaire

J.R. Simplot Company

5369 W. Irving Street, Boise ID 83706, US

Inventeur

ROMMENS, Caius

Boise, ID 83706, US

WEEKS, J., Troy

Boise, ID 83706, US

YE, Jingsong

Boise, ID 83706, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.