ABSTANDLOSE SCHRAUBENVERBINDUNG

Brevet européen · EP1915540 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1915540
Numéro de demande
EP06789503
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 2006
Publié
30 avr. 2008
Délivré
9 mars 2016
Radié
31 août 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 35/06 (2006.01)
F16B 4/00 (2006.01)
F16B 43/00 (2006.01)
Priorité
US 708265 P 15.08.2005
US 462433 04.08.2006
Demande PCT
PCT/US2006/030699 07.08.2006
Publication PCT
WO2007/021638 22.02.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

  2. 9 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.03.2016

Parties

Titulaire

Acument Intellectual Properties, LLC

Acument Intellectual Properties, LLC.

840 West Long Lake Road, Troy, Michigan 48098, US

Inventeur

LANG, Benjamin, N.

Flushing, MI 48433, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.