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Brevet européen · EP1915925 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1915925
Numéro de demande
EP06782817
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 août 2006
Publié
30 avr. 2008
Délivré
6 oct. 2010
Radié
31 août 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 1/031 (2006.01)
A47C 3/02 (2006.01)
A47C 7/40 (2006.01)
Priorité
JP 2005237660 18.08.2005
JP 2005240740 23.08.2005
JP 2005346602 30.11.2005
Demande PCT
PCT/JP2006/316256 18.08.2006
Publication PCT
WO2007/021005 22.02.2007
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2012

  2. 6 oct. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.10.2010

Parties

Titulaire

ITOKI CORPORATION

4-12, Imafuku-higashi 1-chome, Joto-ku Osaka City Osaka 536-0002, JP

Inventeur

KAN, Satoshi

Osaka-shi, Osaka, 5360002, JP

HAMA, Katunori

Osaka-shi, Osaka, 5360002, JP

SAKURAI, Tamio

Osaka-shi, Osaka, 5360002, JP

NAKAMURA, Yasuhiro

Tokyo, 1500012, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.