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Brevet européen · EP1915938 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1915938
Numéro de demande
EP07117253
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2007
Publié
30 avr. 2008
Délivré
18 mars 2009
Radié
29 avr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 9/14 (2006.01)
A47L 9/10 (2006.01)
Priorité
DE 202006016403 U 23.10.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.04.2022

  2. 23 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  3. 28 mai 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 28.05.2009

  4. 18 mars 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.03.2009

Parties

Inventeur

Czado, Wolfgang

32427 Minden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.