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Brevet européen · EP1915939 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1915939
- Numéro de demande
- EP07117259
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 2007
- Publié
- 30 avr. 2008
- Délivré
- 11 avr. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 25 sept. 2027
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A47L 9/14 (2006.01)A47L 9/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 202006016303 U 23.10.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 9 juin 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.06.2012
- 11 avr. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.04.2012
Parties
Inventeur
32427 Minden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.