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Brevet européen · EP1916025 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1916025
Numéro de demande
EP07020136
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2007
Publié
30 avr. 2008
Délivré
9 déc. 2009
Radié
31 oct. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 35/143 (2006.01)
//E03B 3/02 (2006.01)
Priorité
DE 202006015977 U 18.10.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2012

  2. 9 déc. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.12.2009

Parties

Titulaire

HAURATON GmbH & Co. KG

Werkstrasse 13 + 14, 76437 Rastatt, DE

Inventeur

Naujoks, Volker

76476 Bischweier, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.